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MENTIONS LEGALES

 

1. INFORMATIONS GÉNÉRALES

www.cohecitiz.com est un site édité par Cohecitiz, SASU au capital de 10 000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d’Aix en Provence sous le numéro 902 274 018 00016 et ayant son siège social situé 38 PARC DU GOLF – 13290 Aix en Provence – France.

Directeur de la publication : Monsieur Benoit VILLAGE

Le site internet de Cohecitiz est hébergé par HOSTINGER, dont le siège social est situé HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact.

Le site Internet cohecitiz.com est la propriété exclusive de la SASU Cohecitiz.

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site cohecitiz.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’éditeur qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site cohecitiz.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. CONTENU DU SITE

Le site cohecitiz.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société Cohecitiz.

La société s’efforce de fournir sur le site cohecitiz.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Le site cohecitiz.com est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.

Toutes les informations indiquées sur le site cohecitiz.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale de notre Site et l’ensemble des contenus diffusés sur ce Site (images, articles, photographies, logos, marques, vidéos, interviews, sons, textes…) et des sites auxquels il renvoie, sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle, et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image, et par la législation internationale en vigueur.
Tous les droits de reproduction sont interdits sans autorisation expresse et écrite de notre part, y compris pour les photos, les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques.

A ce titre, à défaut d’autorisation expresse de la société Cohecitiz, il est strictement interdit de reproduire ou de représenter les contenus de notre Site à d’autres fins que de consultation personnelle, de les modifier ou les adapter en tout ou partie.

5. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

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6. RESPONSABILITE

La SASU Cohecitiz décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.  La SASU Cohecitiz ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site.

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7. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION.

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8. CRÉDITS

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